Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MORIN
RAYMOND MORIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1655581
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque CHARLES MORIN

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYMOND MORIN domicilié(e) 3, avenue Poincaré, 57400 SARREBOURG - France.

La marque CHARLES MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MORIN est expirée depuis le 9 avril 2001.

RAYMOND MORIN a également déposé les autres marques suivantes : NOUNOURS , ALUPLAST , L'ECHO DE LA SARRE , RAYMOND MORIN , ALU FLOR , STERILOR , ALUCONE , M PARPACK CELLO , FLORIBEURRE , BELLE EPOQUE


RAYMOND MORIN (S.A.) - 3, avenue Poincaré, 57400 SARREBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, ornements et décoration pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].